Entreprise Individuelle - Lebreton Jean-Patrice
SIRET 81533463600017
TVA FR25815334636
Nom commercial - Axiom Parapente
facturation exonéré de TVA - art 261-4-4b du cgi
6 impasse Paché
65400 Argelès-Gazost
siège social uniquement
site internet axiom-parapente.fr hébergé chez JIMDO
activité règlementée : diplôme d'état français jeunesse et sport, carte professionnelle d'éducateur sportif délivrée par la préfecture de domiciliation, assurances responsabilité civile et responsabilité civile aérienne professionnelle.
Le passager a une responsabilité sur la réussite des phases de décollage et atterrissage. Important d'être concentré sur le brieffing pré-vol.
Conditions générales de vente:
- autorisation parentale pour les mineurs non émancipés; ou le cas échéant, un certificat d'émancipation.
- les passagers peuvent contracter une assurance supplémentaire de type "individuelle accident" (IA) selon leur souhait et leurs frais.
- Etant en obligation de moyens et non en obligation de résultat, les pilotes et écoles de parapente ne sont pas régis par la convention de Varsovie; pas de tiquet de transport avec heure départ et heure d'arrivée. Tout est aléatoire et soumis aux aléas. Horaires, temps de vol et même le lieu exact d'atterrissage peuvent changer selon les conditions de vol rencontrées. Dans une certaine mesure, le pilote ne peut être tenu pour responsable d'un temps de vol plus court ou plus long que la durée de référence annoncée, d'un atterrissage hors zone prévue, de turbulences au delà du supportable du passager pouvant le rendre malade, d'avoir mis le passager en retard, ou insatisfait quant à la durée de vol.
- Durées de vol annoncées purement indicatives mais représentatives d'une écrasante majorité des prestations; aucune obligation de résultat quant au temps utile d'activité.
- Même si rdv est prit, annulation de dernière minute possible pour les 2 parties sans dédomagement en cas de force majeure ou pour la sécurité. Chaque pilote est seul juge.
- Si vous avez réservé pour plus d'une personne avec Axiom Parapente, il est possible que je fasse appel à un ou plusieurs collègues répondants aux mêmes obligations de moyens. Nonobstant le fait qu'ils suivent mes standards et ma politique quand ils sont avec moi, je ne pourrai pas être tenu responsable de leur prestation.
- Un éventuel incident ou accident avec un collègue indépendant engagera sa propre responsabilité.
- Sous peine de refus, les détenteurs de "bon cadeau personnalisé" Axiom Parapente doivent se présenter à moi munis du dît "bon cadeau"; c'est leur moyen de paiement.
- Sous peine de refus, les détenteurs de "BOX cadeau" d'organismes dont je suis patennaire devront être munis de la partie codes et codes barres de leur box; c'est leur moyen de paiement.
- Les détenteurs de "BOX cadeau" d'organismes dont je suis patennaire ne volerons qu'avec moi et donc fatalement l'un après l'autre avec aucune possibilité de vols simultanés.
- Je me réserve toute liberté de planning en privilégiant plus ou moins ma clientelle "directe"; c'est à dire en refusant ou restraingnant les places disponibles pour les personnes munies de "BOX cadeau" lors de périodes très demandées comme du 15 juillet au 30 août ou vacances de Noël.
- Sauf accident, le pilote ne pourra être tenu responsable de la perte en vol de matériel, casse ou détérioration de quelque sorte.
- Le pilote n'est pas responsable de la qualité de prise d'images même si le passager a payé l'option gopro.
Bons Cadeaux Personnalisés "Axiom Parapente":
Pas de date de péremption
Pas de créneaux ou periodes restrictives
Donne accès aux 4 sites de pratique principaux
Payé d'avance, Non rééditable, non remboursable. Ne pas perdre.
A utiliser comme mode de paiement le jour du vol.
Toujours valable sans complément même si les prix augmentent entre temps.